Le présent site Alumnisgp.fr (ci-après dénommé le «Site ») est édité par l'ASSOCIATION DES ANCIENS EMPLOYÉS DE LA SOCIÉTÉ DES GRANDS PROJETS (ASGP), Association loi du 1er juillet 1901.

(ci-après dénommé « CLIENT »).

Le site est hébergé par WEBADOR,

Province : Brabant-Septentrional

L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectuent dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part de l'internaute une acceptation sans réserve des précisions suivantes.

2-Accès au site

Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication restent à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur reconnaît disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site ; il reconnaît, en particulier, avoir vérifié que le matériel informatique à l’aide duquel il se connecte au Site (ordinateur, smartphone...) ne contient aucun virus et qu’il est en parfait état de fonctionnement.

Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf en cas de survenance d’un événement de force majeure, ou de tout autre événement hors du contrôle du CLIENT et notamment, lié à des difficultés techniques. Par ailleurs, pour des raisons de maintenance, le CLIENT pourra interrompre l’accès du Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs. Le CLIENT n’est tenu à aucune obligation de résultat concernant l’accessibilité au Site et n’est en aucun cas responsable des interruptions et des conséquences qui peuvent en découler. Le CLIENT se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter, sans avis préalable, l’accès à tout ou partie du Site, notamment pour des opérations de mise à jour. L’Utilisateur est informé de ce que le CLIENT peut mettre fin ou modifier les caractéristiques des services offerts sur le Site, à tout moment, sans préavis et sans que l’Utilisateur ne dispose d’un quelconque recours à l’encontre du CLIENT et/ou ne puisse lui réclamer une quelconque indemnisation.

Par ailleurs, le CLIENT décline toute responsabilité :

• Pour toute interruption de service involontaire ou imputable à un fait hors de son contrôle

• Pour la survenance de bogues ou d’incompatibilités techniques avec l’équipement de l’Utilisateur

• Pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition

• Pour tout dommage qui pourrait être causé à l’équipement de l’Utilisateur, suite à son accès au présent Site et à ses services, ainsi que suite à

  l’utilisation ou au téléchargement d’un de ses éléments.

3-Contenus et services proposés sur le site

Présentation générale

Le Site propose les contenus et services suivants (susceptibles d’évolution) :

• La consultation d’une sélection de contenus produits par le CLIENT

• La recherche de contenus par une recherche simple et la possibilité de filtrer les résultats

• Le téléchargement d’une sélection d’images et de vidéos, audios et textes à l’unité ou par lot (ajout des médias dans un portfolio) ;

Responsabilité

Le CLIENT s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, le CLIENT ne peut garantir l'exactitude, la précision et l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site, lesquelles informations ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part du CLIENT à l'égard de l'internaute.

En particulier, le CLIENT ne saurait être tenue pour responsable :

• de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site

• de tous dommages résultant d'une intrusion informatique d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site

et plus généralement, de tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués en raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que de l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Le CLIENT met en œuvre des moyens destinés à assurer la sécurité des fichiers constitués à partir des données à caractère personnel collectées sur le Site. Il est toutefois rappelé que le CLIENT ne maîtrise pas les risques liés au fonctionnement d'Internet et attire l'attention des internautes sur l'existence d'éventuels risques en termes de confidentialité des données transitant via ce réseau.

Obligations de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site et les services qu’il propose dans le stricte respect des présentes conditions d’utilisation, notamment en n s’interdisant toute utilisation malveillante et/ou dommageable du Site, pouvant avoir pour effet d’encombrer, ralentir ou perturber le bon fonctionnement du Site.

4-Propriété Intellectuelle

Le CLIENT est titulaire du nom de domaine du Site. Le Site dans son ensemble ainsi que les éléments qui le composent (notamment, textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, vidéos, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5-Modifications des mentions

Les présentes mentions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserve par tout internaute qui accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.

6-Contact

Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l'utilisation du Site, sauf dispositions contraires découlant du Règlement n°44/2001 du 20 décembre 2000 sur la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (Bruxelles I).

Pour toute question que l'internaute pourrait se poser sur l'utilisation du Site et/ou sur les présentes mentions, pour toute demande qu'il pourrait souhaiter adresser au CLIENT, il peut lui adresser un message selon les modalités décrites ci-après :

Contact par un formulaire en ligne disponible à l’adresse suivante :

www.alumniasgp@gmail.com

Contact par courrier postal à l’adresse suivante :

Association des anciens employés de la Société des grands projets

Immeuble Le Moods

2, Mail de la Petite Espagne

93200 SAINT-DENIS France